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| L'ensemble des matériels édités sur le site de l’Observatoire de la Lecture Publique, incluant notamment les textes, les photographies, les infographies, les icônes sont la propriété exclusive du Ministère de la Culture et de la Communication ou des parties dont il a été obtenu le droit d'utilisation. |
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Ministère de la Culture et de la Communication
Direction générale des médias et des industries culturelles
Service du livre et de la lecture - Observatoire de la lecture publique
Adresse : 182 rue Saint-Honoré - 75033 Paris cedex 01
Tél. : 01 40 15 80 00
Courriel: observatoire.sll@culture.gouv.fr
Directeur de la publication : Nicolas Georges, directeur chargé du livre et de la lecture |
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Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. |
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Développement du site - Charte graphique |
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Le site de l'Observatoire de la lecture publique a été développé par la société emc3.
Il a été conçu au moyen du logiciel WebDev.
L'outil de cartographie interactive sur Internet utilise Géoclip© lié à une base de données MySQL.
La charte graphique du site de l'OLP a été élaboré par l'agence Pavillon Noir.
L'hébergement du site est assuré par la Bibliothèque publique d'information du Centre Pompidou. |
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La structure générale et l’ensemble du contenu (textes, images, etc.) de ce site Internet relèvent de la législation française et communautaire en vigueur en matière de propriété intellectuelle et notamment du code de la propriété intellectuelle (droits d'auteur, droit des marques, logo, droits des producteurs de bases de données, etc.).
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Les données collectées dans le cadre de l'enquête annuelle du service du livre et de la lecture sont cependant réutilisables par toute personne morale ou physique en vue d’une activité commerciale ou non.
Dans l'éventualité d'une utilisation non commerciale, les données ainsi que les cartes produites au moyen de l'application cartographiques sont réexploitable à condition d'indiquer les mention suivantes, assorties du logo de l'observatoire de la lecture publique et du logo du ministère de la Culture et de la Communication :
« source : enquête annuelle du ministère de la Culture et de la Communication (direction générale des médias et des industries culturelles, service du livre et de la lecture) »
« réalisé avec Géoclip© ».
Dans l'éventualité d'une utilisation commerciale, seules les données de l'enquête annuelle sont réutilisables, et uniquement après accord expresse du directeur de publication du site.
Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française. |
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Atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données |
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Nous vous rappelons que le code pénal sanctionne les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données.
Si de telles atteintes ou tentatives étaient portées au présent site, le ministère de la Culture et de la Communication se verrait dans l’obligation de saisir la justice. |
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Malgré les soins apportés par les services du Ministère de la Culture et de la Communication, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis, notamment en fonction des modifications législatives et réglementaires ou de la ligne éditoriale de ce site Internet, et ce quelle qu’en soit la raison. . En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Elles ne sauraient constituer un engagement contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice. En aucun cas, ces informations n'ont valeur de décision.
Le ministère de la Culture et de la Communication s’efforce de tenir les informations à jour et exactes mais il ne peut les garantir dès lors que ces informations proviennent de tiers. C'est notamment le cas des données de l'enquête annuelle, basées sur les déclarations des représentants des bibliothèques publiques interrogées. Le ministère de la Culture et de la Communication ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou des omissions commises dans les réponses au questionnaire.
Le ministère de la Culture et de la Communication ne peut pas être tenu pour responsable de l'interprétation qui pourra être faite des informations contenues dans ce site Internet. Le ministère de la Culture et de la Communication ne pourra pas non plus être tenu pour responsable de tous dommages ou préjudices résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Le ministère de la Culture et de la Communication se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les conditions d’utilisation. Il peut par ailleurs mettre fin ou modifier les caractéristiques des pages de son site Internet pour quelque raison que ce soit. |
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Le récépissé de déclaration porte le numéro XXXXXXXXX.
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Ministère de la Culture et de la Communication
Direction générale des médias et des industries culturelles
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182 rue Saint-Honoré
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Courriel: observatoire.sll@culture.gouv.fr
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